Auteur/autrice : Mathieu Fontaine
-
Les guinguettes des années 20… 2020 !
Les guinguettes apparues depuis le début des années 2020 peuvent poser question en matière de gestion sonore, tant pour les exploitants que pour l’administration. Très souvent, ces nouveaux lieux sont extérieurs et diffusent de la musique sans qu’une EINS ait été produite…
-
Pourquoi les “lieux musicaux” font-ils l’objet d’une réglementation spéciale ?
Quelques réflexions sur le dispositif législatif et réglementaire des bruits de voisinage.
-
ARS, SCHS : comment contrôler une étude de l’impact des nuisances sonores ? Suite…
ARS & SCHS : contrôle des études de l’impact des nuisances sonores (EINS) : sécurisation juridique du contrôle
-
ARS, SCHS : comment contrôler une étude de l’impact des nuisances sonores ? Une première réponse…
ARS & SCHS : trois principes pour pour mieux contrôler une étude de l’impact des nuisances sonores (EINS) d’un lieu diffusant des sons amplifiés
-
Décibels : de quoi parle-t-on ?
Tout de monde connaît le mot « décibel » mais sans vraiment savoir ce que recouvre cette notion. Je tente une explication !
-
La salle des fêtes municipale et le bruit : réflexions autour d’un conflit de voisinage
Les nuisances sonores des salles des fêtes municipales, souvent dues à des événements privés nocturnes, créent des conflits avec les voisins. Il appartient à la municipalité d’équilibrer les besoins sociaux et festifs avec le droit au repos des riverains, tout en améliorant la communication pour résoudre les plaintes liées au bruit.
-
Le projet de nouvelle salle des fêtes municipale : à propos du bruit…
La construction ou réhabilitation de salles des fêtes doit prioriser l’acoustique pour éviter les nuisances sonores. Il est crucial de choisir un emplacement éloigné des habitations et d’intégrer des solutions acoustiques dès la conception pour garantir un usage pérenne et adapté. Contactez un expert pour des conseils sur la gestion du bruit dans votre projet.
-
Rédiger un arrêté municipal “bruit”
Rédiger un arrêté municipal sur les nuisances sonores nécessite de connaître la législation en vigueur, de définir des objectifs clairs, d’inclure un dispositif de contrôle, et de prévoir des dérogations tout en respectant les règles de compétence et de forme. Les services préfectoraux peuvent fournir des conseils juridiques pour la rédaction.
-
Maires : trois conseils pratiques pour mieux gérer les réclamations provenant de bruits de voisinage
Pour gérer efficacement les réclamations pour nuisances sonores, il est crucial de choisir la bonne personne pour le traitement, de rappeler les droits et responsabilités des parties, et d’améliorer la communication en dissociant les individus du problème de bruit. Une approche respectueuse et structurée favorise des relations constructives.
-
Salles “polyvalentes” et sons amplifiés
Dans le cadre de la gestion du bruit des salles polyvalentes, les municipalités rencontrent des difficultés pour accueillir des activités avec musique amplifiée en raison de l’évolution des sonorisations, de la réglementation stricte sur le bruit, de bâtiments anciens non adaptés et d’une sensibilité accrue au bruit des voisins. Une intégration des aspects acoustiques dès…