Le bruit : un sujet complexe à appréhender
En tant que juriste, vous êtes parfois amené à traiter des affaires impliquant des questions de bruit, qu'il s'agisse de nuisances sonores ou de risques auditifs.
Les nuisances sonores constituent un défi majeur pour ceux qui ne sont pas experts en acoustique, en raison de la dimension technique du sujet.
Il est fréquent que des décisions erronées soient prises sur la base de constats et de fondements inappropriés. Un avis technique pertinent peut toutefois enrichir un dossier et le rendre beaucoup plus solide.
Je vous propose de partager mon expertise sur le thème des nuisances sonores (bruits de voisinage, sons amplifiés, ICPE, etc.).
L’importance des conseils spécialisés en matière de nuisances sonores
Voici quelques exemples de prestations que je peux vous proposer :
- Vous êtes en train de mettre en place une étude acoustique et vous souhaitez qu’elle soit réalisée de manière à fournir les informations les plus pertinentes, afin d'orienter l’affaire dans l’intérêt de votre client ou de votre employeur.
- Vous avez besoin d'un avis de spécialiste sur une étude acoustique existante afin d’en évaluer la portée juridique.
- Vous souhaitez avoir un avis sur un compte-rendu d’expertise acoustique.
Il arrive parfois que certains détails, qui peuvent paraître anodins pour une personne non spécialisée, soient immédiatement repérés par un acousticien familiarisé avec la réglementation en matière de bruit.
Je vous propose de vous fournir toutes les informations et les arguments essentiels concernant le bruit, en particulier pour les sujets suivants :
- les bruits de voisinage : bruits de comportement, d’activités professionnelles, sportives, culturelles et de loisirs, ainsi que les bruits de chantier ;
- les sons amplifiés : bars, discothèques, salles des fêtes, etc. ;
- les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) : industries, éoliennes.
Cette liste n’est pas exhaustive. N’hésitez pas à me contacter pour toute information complémentaire.
Ma spécialité : les nuisances sonores et les risques auditifs dans tous leurs aspects
Si vous souhaitez obtenir des informations complètes sur la problématique du bruit, je vous invite à me contacter en me communiquant les éléments clés de votre dossier. Je serai ainsi en mesure de vous proposer la prestation la plus adaptée à vos besoins.