Les ARS et la thématique bruit : nuisances sonores et risques auditifs
Les ARS ont hérité des missions de santé des directions départementales et régionales des affaires sanitaires et sociales (DDASS et DRASS).
En matière de bruit, qu’il s’agisse de nuisances sonores ou de risques auditifs, ces missions se concentrent sur les lieux qui diffusent des sons amplifiés, c’est-à-dire y compris la musique amplifiée. Concernant plus généralement la thématique bruit, les missions peuvent inclure des avis sanitaires, en particulier sur les bruits de voisinage, ou encore les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Il y a encore quelques ARS qui maintiennent une assistance auprès des mairies en ce qui concerne les mesures de bruit.
La thématique bruit est généralement attribuée aux « services santé environnement » qui ont de très nombreuses missions en matière de santé environnementale. Force est de constater que cette thématique diffère des autres par ses aspects techniques, juridiques mais aussi dans les rapports avec les différentes parties, notamment car l’action est souvent initiée par un contexte de réclamation, c’est-à-dire relativement conflictuel, voire, parfois “signalé” par les services préfectoraux ou la direction générale.
La thématique bruit en ARS : ce que je vous propose
Je suis acousticien de formation, et, en tant qu’ancien inspecteur (ICARS) de l’ARS Hauts-de-France affecté exclusivement à la thématique bruit pendant plus de quinze ans, je peux vous aider sur l’ensemble des missions relatives à ce sujet :
- donner un avis sur un dossier “son amplifié” ou “bruit de voisinage” ;
- rédiger un avis sanitaire relatif au bruit pour un projet (permis de construire, contribution à l’avis de l’autorité environnementale) ;
- réaliser un contrôle d’étude de l’impact des nuisances sonores (EINS) ;
- mettre en place une formation sur ces différents sujets ;
- répondre à toutes vos interrogations sur le sujet.
Vous trouverez d’autres informations sur mon parcours et mes valeurs dans la page « Qui je suis ? ».
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Du diagnostic à l’accompagnement, je suis spécialisé dans l’ensemble des sujets liés à l’acoustique
Vous vous posez des questions concernant vos devoirs et possibilités ? Vous aimeriez avoir un point de vue expert et qui couvre tous les aspects de la thématique bruit, et pas seulement les aspects juridiques et techniques ? Vous souhaiteriez pouvoir disposer de toutes les informations pertinentes pour gérer une situation en lien avec des nuisances sonores ? Contactez-moi pour un entretien de conseil.
Je peux vous aider à déterminer les solutions les plus adaptées à votre situation et vous accompagner dans leur mise en œuvre.